DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : MARKET PROD

L’accès au site Internet www.marchedelamodevintage.com ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions du respect du droit d’auteur. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par les internautes.

Si vous souhaitez actualiser vos coordonnées ou préférences, ou pour demander que vos coordonnées soient supprimées de nos listes de mailing, merci d’écrire à :
Infos éditeur : MARKET PROD 4 rue Joannes Drevet 69002 Lyon – France

E.mail : contact@market-prod.com – www.market-prod.com

Infos création du site : Le graphisme et les animations restent à la propriété de la sarl Market Prod et relève des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle.

Hébergement :
1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex Immatriculée
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
L’utilisateur se connectant à ce site est informé des présentes dispositions et s’engage à s’y conformer :

Droits d’auteur
Les textes, photos, vidéos, logos, et tout autre contenu de ce site sont la propriété exclusive de la sarl id-d’art et constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction entière ou partielle est passible de poursuites judiciaires.

Sanctions
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d’ecran, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Informations contenues dans le site
L’utilisateur s’engage à n’utiliser ces informations qu’à des fins personnelles. Toute autre utilisation, est strictement interdite. Ces informations sont données à titre indicatif. La responsabilité du directeur de la publication ne pourra être engagée pour toute erreur, omission, utilisation abusive ou dommage tant direct qu’indirect résultant de l’utilisation d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de toute information. la sarl Id-d’Art se réserve le droit de modifier à tout moment les informations contenues sur ce site.

Droits d’accès aux données
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et libertés »).